Mentions légales

Mentions légales

Editeur

Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée
Direction de l’Aménagement, de l’Environnement, du cadre de vie et de l’Urbanisme Opérationnel
Service environnement
Hotel de la Communauté d'Agglomération

107 Boulevard Henri Fabre
CS 30536 - 83041 Toulon Cedex 09
Tél : 33 (0)4 94 05 35 25

Responsable de publication : Guirec QUEFFEULOU

Maintenance et Hébergement

Société informatique Smart Origin (https://smart-origin.com/)

2, rue du Palais 38000 Grenoble

Crédits photos

© Hortense Hébrard

© Olivier Pastor

© Parc National de Port Cros

Si un des éléments d'illustration présents sur le site lèse les droits d'un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée.
Merci d'adresser votre demande à contact@contratdebaie-tpm.org

L'ensemble des illustrations présentes sur ce site ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du Service Communication de la Communauté d'agglomération de Toulon Provence Méditerranée.

Merci d'adresser votre demande à :

Toulon Provence Méditerranée
Hôtel de la Communauté d'Agglomération
Direction de la Communication

107, Boulevard Henri Fabre
CS 30536 - 83041 Toulon Cedex 09 - France
Tél : 33 (0)4 94 93 83 00

Mentions légales

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site est dispensé de déclaration au titre de la CNIL (Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe.). Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un courrier à l'adresse suivante : Toulon Provence Méditerranée 20, rue Nicolas Peiresc BP 536 - 83041 Cedex 09 - France

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. La Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de la Communauté d'Agglomération de Toulon Provence Méditerranée est régie par le droit français.